Main Nue® - Copyright & Mentions légales

Date de révision: 16/08/2012


1. COPYRIGHT & PROPRIÉTÉ

OEUVRE 100% PROTÉGÉES - Le présent concept et ses projets associés sont protégés par les lois nationales françaises et internationales. Ils ont été officiellement enregistrés auprès de divers organismes compétents dûment autorisés à la protection des droits de propriété intellectuelle(*).

Le présent concept et ses projets associés sont la propriété exclusive d'Emmanuel LACAZE et de ses marques déposées - ci-dessous nommés "MAIN NUE".

Toutes les informations contenues dans le présent concept et ses projets associés sont totalement confidentielles. Toute violation de ladite clause expose le contrevenant aux sanctions pénales punissant la violation du secret professionnel. Le seul fait d’en prendre connaissance vaut engagement de respecter cette clause de confidentialité et de tenir secrètes et de ne pas divulguer à tout tiers, de quelque manière que se soit, les informations confidentielles, et à ne pas les exploiter directement ou indirectement, sauf accord préalable et écrit de MAIN NUE.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de MAIN NUE ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (Code international de la propriété intellectuelle). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon et une violation de la propriété intellectuelle sanctionnées par les lois internationales.

Toutes les autres marques déposées, marques de commerce et noms de marques mentionnés ou utilisées dans ce concept et ses projets associés appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

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2. Édition & reponsabilités

Le site MAIN-NUE.FR est édité par :

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09160 BETCHAT
FRANCE

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Fondateur : M. Emmanuel LACAZE
SIRET : 530 479 260 00016
APE : 9499Z

Directeur de la publication : M. Emmanuel LACAZE

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